Préambule
Marie-Rose Poujardieu est énergéticienne, Maître enseignante de Reiki Usui et Karuna. Marie-Rose Poujardieu propose différentes activités: des cours, stages, événements et formations en présentiel ou à distance ainsi qu’une boutique en ligne.
Article 1 - Objet
Les présentes conditions générales de vente détaillent les droits et obligations de Marie Rose Poujardieu et de son client (ci-après désigné “l’élève”) dans le cadre de la vente des prestations de services suivantes: Cours (Yoga, Reiki, Bols tibétains) / Ateliers / Stages / Evénements / Achats en ligne
Toute prestation accomplie par Marie-Rose Poujardieu implique donc l’adhésion sans réserve de l’élève aux présentes conditions générales de vente. Marie-Rose Poujardieu se réserve le droit de modifier ou adapter ses Conditions Générales de Vente à tout moment et sans préavis, étant ici précisé, que les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de passation de la commande.
Il est de la responsabilité de l’élève de consulter la mise à jour en vigueur sur le site: www.marierose-poujardieu.com
Article 2 - Conditions et modalités d'inscription
2.1 - Cours de Yoga
L’inscription aux cours est ouverte à tous niveaux de pratiquants. L’élève peut s’enregistrer en ligne ou directement auprès de son professeur.
L’inscription en ligne est accessible sur la page « Réservation ». Il peut créer un compte pour gérer ses abonnements. Les descriptifs des cours se trouvent sur la page « Les Cours »
Il est conseillé à l’élève de choisir un cours qui correspond à son niveau de pratique, de suivre les directifs de son professeur. »
2.2 - Ateliers de Yoga
L’inscription à l’atelier est ouverte à tous les pratiquants de yoga dans la limite du niveau requis (indiqué sur le descriptif) et des places disponibles.
Il est recommandé à l’élève de se rapprocher de son professeur pour vérifier que son niveau corresponde aux attentes requises.
Pour s’inscrire, l’élève crée un compte gratuitement et sélectionne la/les prestation (s) de son choix avant de valider son panier.
Une fois le compte créé, l’élève dispose alors d’un identifiant et d’un mot de passe qui lui permettent d’accéder à son espace personnel appelé “Mon compte”.
2.3 - Stages de Yoga
L’inscription à l’atelier est ouverte à tous les pratiquants de yoga dans la limite du niveau requis (indiqué sur le descriptif) et des places disponibles.
Il est recommandé à l’élève de se rapprocher de son professeur pour vérifier que son niveau corresponde aux attentes requises.
Pour s’inscrire, l’élève crée un compte gratuitement et sélectionne la/les prestation (s) de son choix avant de valider son panier.
Une fois le compte créé, l’élève dispose alors d’un identifiant et d’un mot de passe qui lui permettent d’accéder à son espace personnel appelé “Mon compte”.
Article 3 - Prix et Modalités de paiement
Le prix et les modalités de paiement des différents services sont constamment accessibles sur le site www.marierose-poujardieu.com
Les prix sont indiqués en euros et TTC (TVA non applicable, art. 293B du CGI) le paiement peut s’effectuer par Cartes Bancaires ou Paypal.
A partir de la validation de la transaction, l’élève recevra un mail de confirmation pouvant faire office de facture.
Dans le cas de certaines formations en présentiel, un acompte payable en ligne sera demandé. Le solde devra être réglé le jour de la prestation (uniquement par chèque ou espèces).
Un email de confirmation sera envoyé indiquant le montant de l’acompte versé et le montant restant du.
Une facture pourra être établie sur demande spécifique à l’adresse suivante : contact@marierose-poujardieu.com
Article 4 - Délai de rétractation / Annulation / Remboursement de services
4.1 - Annulation de prestations
L’élève est informé qu’il dispose d’un délai maximum de 48H précédent la prestation pour faire valoir son droit de rétractation, sans pénalité et sans avoir à justifier d’un motif.
Les réservations effectuées moins de 48 h avant la prestation ne sont pas remboursables.
Le droit de rétractation peut s’exercer par mail à l’adresse : contact@marierose-poujardieu.com Lorsque le droit de rétractation est exercé, Marie-Rose Poujardieu est tenu de rembourser l’élève de la totalité des sommes versées, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé. Au-delà, la somme due est, de plein droit, productive d’intérêts au taux légal en vigueur.
4.2 - Rétractation achats boutique en ligne
En vertu de l’article L121-20 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la livraison de leur commande pour exercer son droit de rétractation et ainsi faire retour du produit à Marie-Rose Poujardieu pour échange ou remboursement sans pénalité, à condition que les produits soient retournés dans leur emballage d’origine, complets et en parfait état, permettant une nouvelle commercialisation.
Les Produits endommagés, salis ou incomplets ne seront pas repris. Les produits doivent être retournés dans les quatorze (14) jours suivant la notification au vendeur de la décision de rétractation du client.
Le Client devra notifier son intention de retourner un produit par email à l’adresse suivante : contact@marierose-poujardieu.com.
Afin de bénéficier du remboursement, le client procédera au retour et à ses frais, dans l’emballage d’origine du produit, à l’adresse suivante :
Marie-Rose Poujardieu, Ophira 2, 630 route des dolines – 06560 Valbonne
Le remboursement sera effectué par chèque, sauf accord entre le client et Marie-Rose Poujardieu pour l’utilisation d’un autre moyen de paiement.
Une fois la vérification du ou des produit(s) retourné(s) effectuée, le vendeur s’engage à rembourser le client dans les meilleurs délais.
4.3 - Annulation des cours, stages, ateliers et formations par Marie-Rose Poujardieu
Marie-Rose Poujardieu se réserve le droit d’annuler les cours, stages, ateliers, perfectionnement, et formation s’il n’y a pas un minimum d’élèves ou si l’intervenant se trouve dans l’impossibilité d’animer son stage.
- Cours de Yoga
Le cours qui est annulé ne sera pas déduit des abonnements et/ou des cartes. Aucun remboursement pour les abonnements illimités.
Marie-Rose Poujardieu se réserve le droit d’annuler définitivement des cours qui ont une participation régulière de moins de 4 personnes.
Si un professeur ne peut plus animer son cours, Marie-Rose Poujardieu fera de son mieux pour trouver un remplaçant temporaire ou définitif. Dans l’impossibilité de trouver des remplaçants, Marie-Rose Poujardieu se réserve le droit de supprimer le cours définitivement.
- Ateliers de Yoga
En cas d’annulation et dans le cas ou d’autres dates ne peuvent être proposées en remplacement, un remboursement du prix versé par l’élève sera effectué par Marie-Rose Poujardieu au prorata temporis des heures déjà réalisées.
4.4 - Cas de force majeure
Marie-Rose Poujardieu est libéré de ses obligations contractuelles en cas de survenance d’un événement de force majeure, ou de tout fait imputable à un tiers, ou toute autre circonstance ayant une cause extérieure et/ou indépendante du fait personnel d’Marie-Rose Poujardieu l’empêchant directement ou indirectement d’exécuter normalement ses obligations contractuelles.
Les cas de force majeure comprendront, notamment, outre les cas reconnus par la jurisprudence, toute catastrophe naturelle, tout acte de guerre, atteintes à l’ordre public, épidémies, incendies, inondations et autres désastres, tout acte gouvernemental, toute grève sous quelque forme que ce soit et tout dysfonctionnement d’internet ou des réseaux. Dans l’hypothèse où un cas de force majeure empêche, retarde ou affecte l’exécution d’une obligation, tout retard ou défaut d’exécution de ses obligations ne peut donner lieu à des dommages et intérêts.
Marie-Rose Poujardieu ne pourrait en aucun cas être tenu responsable de problèmes techniques limitant l’accès aux services ou aux dommages causés au matériel ou à l’équipement de l’élève.
Article 5 - Engagements / Obligations de l'élève
5.1 - Comportement
L’élève reconnaît que sa participation aux cours, stages, ateliers et formations de yoga demande un investissement personnel profond, une bonne condition physique.
Tout comportement portant atteinte à sa propre sécurité, celle d’autrui (notamment consommation de drogues, alcool etc.) ou qui empêcherait le bon déroulement des cours, stages et/ou ateliers, sera sanctionné par l’exclusion définitivement de l’élève sans que ce dernier ne puisse prétendre au remboursement des sommes versées à Marie-Rose Poujardieu.
5.2 - Média
Tout enregistrement de quel qu’il soit (son, vidéo, etc.) sans l’autorisation explicite écrite de Marie-Rose Poujardieu est strictement interdit
Article 6 - Responsabilité et Garantie
N’étant pas en mesure d’évaluer les capacités physiques ou mentales de l’élève, ni de contrôler les informations transmises par celui-ci lors de son inscription aux stages, ateliers et formations, Marie-Rose Poujardieu demande à l’élève de consulter son médecin en vue d’obtenir un certificat d’aptitude à la pratique du yoga dynamique.
Marie-Rose Poujardieu recommande de suivre un minimum de cours de Yoga avant de s’inscrire à ces stages, ateliers, et formations.
Marie-Rose Poujardieu ne pourra en aucun cas être tenue responsable d’un accident survenu à l’un des élèves durant l’une de ses stages, ateliers ni formations, sauf à ce que la preuve d’une faute commise par Marie-Rose Poujardieu ou par l’un de ses prestataires soit établie en justice.
Marie-Rose Poujardieu ne saurait être responsable des dommages directs ou indirects subis par l’élève lorsque le comportement de ce dernier en est à l’origine ou a concouru au dommage qu’il prétend subir.
Article 7 - Vie privée et protection des données de l'élève
Les informations personnelles recueillies par Marie-Rose Poujardieu peuvent inclure les nom, adresse postale et/ou électronique, numéro de téléphone portable.
Les données nominatives recueillies par Marie-Rose Poujardieu sont confidentielles. Marie-Rose Poujardieu s’engage à ne pas les communiquer à des tiers.
Ces données étant nécessaires à la gestion de la commande et aux services de relations commerciales, elles pourront être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement.
Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, de respect des obligations légales et réglementaires, ainsi que pour permettre à Marie-Rose Poujardieu d’améliorer et personnaliser les services et les informations envoyées par courriel.
Marie-Rose Poujardieu ne vend pas, ne commercialise pas, ne loue pas et plus généralement ne communique pas à des tiers, les informations concernant ses utilisateurs.
Marie-Rose Poujardieu ne conserve pas les données nominatives à des fins historiques, statistiques ou de gestion des réclamations.
Marie-Rose Poujardieu respecte les normes européennes et françaises les plus contraignantes de protection de la vie privée et des données personnelles notamment la loi « informatique et libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 intégrant en droit français la Directive 95/46/CE du 24 octobre 1995 sur la protection des données personnelles et de la vie privée au sein de l’Union européenne et la loi sur la » confiance dans l’économie numérique » n° 2004-575 du 21 juin 2004 (article L. 33-4-1 du code des postes et télécommunications et article L. 121-20-5 du code de la consommation) intégrant en droit français la Directive 2000/31/CE du 8 juin 2000 sur le commerce électronique et la Directive 2002/58/CE du 12 juillet 2002 sur la protection des données personnelles et de la vie privée dans les communications électroniques.
Pour toute communication avec les élèves, Marie-Rose Poujardieu utilisera en priorité l’adresse mail renseignée par l’élève.
Article 8 - Droit applicable
Les présentes Conditions Générales sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français, la langue d’interprétation étant la langue française en cas de contestation sur la signification d’un terme ou d’une disposition des présentes.
Article 9 - Réclamations, Informations, Notifications
Toute réclamation, demande complémentaire d’information ou notification prévue aux présentes Conditions Générales devra être adressée par email à l’adresse électronique suivante: contact@marierose-poujardieu.com